Conditions générales de Vente (CGV)
Les présentes Conditions Générales de Vente (ci-après les « CGV ») régissent la vente de produits et services numériques proposés par Les Enseignements Kisis.
En passant commande sur notre site, vous acceptez ces CGV.
1. Objet
Les présentes CGV définissent les droits et obligations des parties dans le cadre de la vente de produits numériques, comprenant notamment :
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Parcours en ligne
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Méditations audio ou vidéo
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Séances de coaching individuelles ou collectives
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Tout autre produit ou service numérique proposé par la Société
Ces produits sont accessibles immédiatement ou selon un calendrier défini après validation de votre commande.
2. Acceptation des CGV
En utilisant notre plateforme et en achetant un produit, vous déclarez accepter sans réserve les présentes CGV.
Si vous n’acceptez pas ces CGV, vous ne devez pas utiliser le site ni acheter nos produits.
3. Utilisateurs et compte
Pour accéder à certains produits ou services, il peut être nécessaire de créer un compte utilisateur. Vous êtes responsable de la confidentialité de vos identifiants et de toute activité effectuée sur votre compte.
4. Produits et services
Nos produits et services sont fournis sous forme numérique, accessibles via téléchargement, streaming ou espace personnel sur notre plateforme.
Nous nous réservons le droit de modifier, mettre à jour ou retirer un produit sans préavis. Les informations présentes sur le site sont données à titre indicatif et ne constituent pas une obligation contractuelle.
5. Commande et paiement
5.1 Processus de commande
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Sélectionnez le produit souhaité
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Ajoutez-le au panier
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Validez votre commande et effectuez le paiement
5.2 Moyens de paiement
Les paiements s’effectuent par carte bancaire, PayPal ou tout autre moyen proposé sur le site. Les transactions sont sécurisées.
5.3 Validation de la commande
La commande est considérée comme effective dès la confirmation de paiement. Un email de confirmation vous sera envoyé.
6. Prix et taxes
Les prix des produits sont indiqués sur le site et peuvent être affichés en euros (€) ou en dollars (USD), selon la localisation du client ou la devise sélectionnée.
Les prix affichés comprennent toutes les taxes applicables. Les frais liés aux moyens de paiement ou à la conversion de devises peuvent être ajoutés par l’opérateur de paiement, et sont à la charge du client si applicable.
La Société se réserve le droit de modifier les prix à tout moment, mais le produit sera facturé au prix affiché au moment de la commande.
En cas de conversion de devises, le montant facturé peut varier légèrement en fonction du taux appliqué par l’opérateur bancaire ou de paiement.
7. Accès et livraison des produits numériques
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Après paiement, le produit est accessible immédiatement ou selon les modalités précisées lors de la commande.
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Les produits numériques ne font pas l’objet d’une livraison physique.
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L’accès aux produits est limité à votre usage personnel et ne peut être partagé, revendu ou diffusé.
8. Droit de rétractation
Conformément à l’article L221-28 du Code de la consommation, le droit de rétractation ne s’applique pas aux contenus numériques fournis immédiatement après paiement avec votre accord.
9. Propriété intellectuelle
Tous les contenus (textes, vidéos, audios, images, logos, parcours) sont protégés par le droit d’auteur et appartiennent à la Société ou à ses partenaires. Toute reproduction, diffusion ou utilisation commerciale sans autorisation est interdite.
10. Responsabilité
La Société s’engage à fournir des produits conformes à la description, mais ne peut garantir un résultat particulier suite à l’utilisation des produits (par exemple, amélioration du bien-être, performance ou transformation personnelle).
La responsabilité de la Société ne peut être engagée en cas :
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De mauvaise utilisation des produits
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De problèmes techniques indépendants de la Société (connexion internet, compatibilité d’appareil)
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D’actions de tiers
11. Résiliation et suspension
La Société peut suspendre ou résilier l’accès à votre compte et aux produits en cas de violation des CGV ou d’usage frauduleux.
11.1 Politique d'annulation des ateliers
1) Annulation par le participant
Plus de 30 jours avant le début de l'atelier :
Remboursement intégral, moins la déduction des frais de transaction (10%) et des frais administratifs (25$).
30 jours et moins avant le début de l'atelier :
Aucun remboursement ne remboursement ne sera émis car il ne sera plus possible d’offrir votre place à un nouveau participant.
2) Annulation par Les Enseignements Kisis inc.
En cas d'annulation de notre part, un remboursement intégral vous sera versé.
12. Données personnelles
Vos informations sont collectées conformément à notre Politique de confidentialité disponible sur le site. Vous pouvez consulter, modifier ou supprimer vos données à tout moment.
13. Litiges et loi applicable
Les présentes CGV sont régies par la loi française. En cas de litige, les parties tenteront de résoudre le conflit à l’amiable avant toute action judiciaire. À défaut, les tribunaux compétents seront ceux du ressort du siège social de la Société.
14. Modifications des CGV
La Société se réserve le droit de modifier les CGV à tout moment. Les nouvelles CGV s’appliquent dès leur publication sur le site.
15. Contact
Pour toute question relative aux CGV ou aux produits :
Email : [email protected]
Adresse : Les Enseignements Kisis, 1225 rue Des Roses, La Conception, Québec, J0T1M0.
